Compte rendu du CSE du 28 mai 2026
Déclaration FO au CSE du 28 mai 2026
Textes à l'ordre du jour :
- Rétablissement d’une heure de technologie en classe de 6ème
- Texte 1. Projet d’arrêté fixant les programmes de sciences et technologie pour les cycles 2 et 3.
- Textes 2, 3, 4, 5 8, 9.
Projet de décret relatif aux modalités d’attribution du diplôme national du brevet pour la session 2026 dans les centres d’examen situés au Bahreïn, aux Émirats arabes unis, en Irak, en Iran, en Israël, à Jérusalem, au Koweït, au Liban, au Qatar et au Mali
Projet d’arrêté relatif aux modalités d’attribution du diplôme national du brevet pour la session 2026 dans les centres d’examen situés au Bahreïn, aux Émirats arabes unis, en Irak, en Iran, en Israël, à Jérusalem, au Koweït, au Liban, au Qatar et au Mali
Projet de décret relatif à l’organisation de l’examen des baccalauréats général et technologique de la session 2026 pour l’année scolaire 2025-2026 dans les centres d’examen du Bahreïn, des Émirats arabes unis, d’Irak, d’Iran, d’Israël, de Jérusalem, du Koweït, du Qatar, du Mali et de la province de l’Est de l’Arabie Saoudite
Projet d’arrêté relatif à l’organisation des baccalauréats général et technologique de la session 2026 pour l’année scolaire 2025-2026 dans les centres d’examen du Bahreïn, des Émirats arabes unis, d’Irak, d’Iran, d’Israël, de Jérusalem, du Koweït, du Qatar, du Mali et de la province de l’Est de l’Arabie Saoudite
Projet d’arrêté relatif à l’organisation des épreuves terminales anticipées des baccalauréats général et technologique de la session 2027 pour l’année scolaire 2025-2026 dans les centres d’examen du Bahreïn, des Émirats arabes unis, d’Irak, d’Iran, d’Israël, de Jérusalem, du Koweït, du Liban, du Qatar, du Mali et de la province de l’Est de l’Arabie Saoudite
Projet de décret relatif à l’organisation des épreuves terminales anticipées des baccalauréats général et technologique de la session 2027 pour l’année scolaire 2025-2026 dans les centres d’examen du Bahreïn, des Émirats arabes unis, d’Irak, d’Iran, d’Israël, de Jérusalem, du Koweït, du Liban, du Qatar, du Mali et de la province de l’Est de l’Arabie Saoudite
Projet d’arrêté relatif à l’organisation des épreuves terminales anticipées des baccalauréats général et technologique de la session 2027 pour l’année scolaire 2025-2026 dans les centres d’examen du Bahreïn, des Émirats arabes unis, d’Irak, d’Iran, d’Israël, de Jérusalem, du Koweït, du Liban, du Qatar, du Mali et de la province de l’Est de l’Arabie Saoudite
Textes 6, 7. Projet de décret relatif à l’organisation de l’examen des baccalauréats général et technologique de la session 2026 pour l’année scolaire 2025-2026 dans les centres d’examen du Liban
Projet d’arrêté relatif à l’organisation des baccalauréats général et technologique de la session 2026 pour l’année scolaire 2025-2026 dans les centres d’examen du Liban
Texte 10. Projet d’arrêté portant sur le choix des enseignements de spécialité Biologie-écologie et Sciences de la vie et de la Terre.
Texte 11. Projet d’arrêté modifiant les arrêtés de spécialité de certificat de spécialisation de niveau.
Texte 12. Projet d’arrêté portant abrogation du certificat de spécialisation « Encadrement secteur sportif » option « activités aquatiques et de la natation »
Texte 13. Projet d’arrêté portant création de la spécialité « Gravure » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Texte 14. Projet d’arrêté portant création de la spécialité Orfèvre option A « Tourneur-repousseur », option B « Polisseur-aviveur », option C « Planeur », option D « Ciseleur » et fixant ses modalités de délivrance.
Textes 15 et 16. Projet d’arrêté portant création de la spécialité « Maintenance et efficacité énergétique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
Projet d’arrêté portant création de la spécialité « Métiers du froid et des énergies renouvelables » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
Texte 17. Projet de décret portant modification des modalités de nomination et des compétences des recteurs Projet de texte présenté par la direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle (DGESIP) DGESIP.
Texte 18. Projet de décret relatif à la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur.
Texte 19. Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 novembre 2021 pris pour l’application de l’article D. 612-1 du code de l’éducation.
