Compte rendu du CSE du 4 décembre 2025
Déclaration de la FNEC FP-FO au CSE du 4 décembre 2025
Réponse du ministre
Textes à l’ordre du jour :
1. Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 25 mars 2013 modifié relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales
2. Projet d’arrêté fixant le thème des travaux d’initiative personnelle encadrés (TIPE) en mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique et informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l’ingénieur (PSI), physique et technologie (PT),
technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST) et technologie et biologie (TB) pour l’année scolaire 2026-2027
3.Projet d’arrêté portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules – options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles »
4. Projet d’arrêté accordant la reconnaissance par l’Etat à des écoles techniques privées pour des formations sous statut scolaire préparant au brevet de technicien supérieur à compter de la rentrée scolaire 2026.
5. Mise à jour de la stratégie numérique pour l’éducation
6. Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 30 août 2019 modifié fixant les unités générales du certificat d’aptitude professionnelle et définissant les modalités d’évaluation des épreuves d’enseignement général
7. Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de collège
8. Projet de décret relatif aux missions de France Education international
